Mentions Légales

Le site internet http://valeursrepubliquelaicite-npdcp.fr/ est le site support du déploiement régional du Plan national de formation « Valeurs de la République et Laïcité ». Ce déploiement régional est assuré par la DRJSCS Nord-Pas-de-Calais-Picardie, avec le soutien de FACE MEL, Centre de ressources politique de la ville Nord-Pas-de-Calais-Picardie. L’animation éditoriale du site  est assurée par FACE MEL.

 

 - Responsable publication: Anne-Laure Druon
 - Chargée de Projet: Anne-Marie Leclercq-Helin
 - Nom de domaine: valeursrepubliquelaicite-npdcp.fr /  www.valeursrepubliquelaicite-npdcp.fr
 - Réalisation: Jean Albert Morisseau Leroy
 - Technologie: Devellopement et intégration, PHP , MYSQL , HTLM5, CSS3, Javasript, CMS WordPress.
 - Hébergement: OVH

Préambule :
Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition et des conditions d’utilisation du site Internet http://valeursrepubliquelaicite-npdcp.fr/ pour toute personne s’y connectant.

Article 1 :
Toute personne se connectant au site http://valeursrepubliquelaicite-npdcp.fr/ est réputée adhérer sans restrictions aux articles et préambule de ces mentions légales.
En cas de non adhésion à ces articles et préambule, il est conseillé de quitter le site http://valeursrepubliquelaicite-npdcp.fr/ et de ne pas utiliser ses services. FACE MEL se réserve le droit de modifier unilatéralement ces mentions légales à tout moment.

Article 2 :
Le service proposé par le site http://valeursrepubliquelaicite-npdcp.fr/ est accessible en permanence sauf en cas de force majeure, panne éventuelle ou intervention de maintenance nécessaire au bon fonctionnement ou à la mise à jour du site.

Article 3 :
Le site http://valeursrepubliquelaicite-npdcp.fr/ et tout son contenu sont protégés par la législation du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.

Article 4 :
Le site s’appuie sur la famille des logiciels Open Source LAMP (Linux, Apache, MySQL, PHP) et un CMS et il est hébergé un serveur OVH.

Article 5 :
Les liens hypertextes présents sur le site et dirigeant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de la rédaction.

Article 6 :
Le site est administré par Anne-Laure Druon. Le Directeur de publication est Anne-Laure Druon, Directrice déléguée de FACE MEL.

Crédits photographiques :

Les photos présentes sur le site http://valeursrepubliquelaicite-npdcp.fr/  appartiennent à FACE MEL qui en est le seul propriétaire dans le cas contraire un crédit photos sera notifié  sinon lié a un autre article.